La CGV est disponible uniquement en français et seule la version en français est valable.
- Préambule
- Conditions de participation
- Invitation
- Inscription
- Retrait
- Changement de participant
- Remboursement de l'activité et abonnemnt
- Responsabilité de
- Responsabilité des participants
- Si un participant ne valide pas et ou ne prouve pas que les conditions sont remplies, le participant se verra refuser la participation au présent cours.
- En cas de manquement aux règles, aucun remboursement ne sera effectué de la part de l'entreprise.
- Prix
- Paiement
- Responsabilité civile
- Assurance
- Protection des données
- Collecte et gestion des numéros de téléphone, adresse electronique et adresee personnelle
- Identification des visiteurs
- Sécurité
- Amendements
- Droit de retrait
- Droit applicable et lieu de juridiction
- Généralité
Le présent document est considéré comme la CGV et détermine les conditions d'achat.
Les participants au activité n'ont pas besoin de licence.
Tous les participants doivent avoir une assurance-maladie et accident qui couvre la Suisse. L'assurance doit couvrir la totalité des coûts d'un transport d'urgence.
L'entreprise a le choix d'inviter des participants supplémentaires.
Lorsque votre inscription est réalisée et accepté sans condition, un contrat existe entre vous en tant que personne responsable selon la loi et l'.
Après réception de son inscription, le participant reçoit une confirmation qui fait également office de facture. l'inscription n'est juridiquement valable que lorsque les frais d'inscription ont été transférés.
Les participants qui s'inscrivent aux acticités sont tenus d'effectuer le paiement.
Si un participant est exclu d'une activité par l'organisateur en raison d'une violation du règlement, aucuns frais ne sera remboursé.
Si un participant ne peut pas participer pour cause de maladie ou de blessure, un remplaçant peut s'inscrire à la place. Le participant qui abandonne l'activité doit le faire en contactant l'entreprise formulaire en indiquant les détails complets du nouveau participant. Les frais suivants s'appliquent :
J-30 avant le début de l'activité à laquelle le-la participant-e est inscrit-e | CHF 50.- par changement |
J-15 avant le début de l'activité à laquelle le-la participant-e est inscrit-e | CHF 100.- par changement |
Si vous ne parvenez pas à trouver une personne de remplacement, les demandes de retrait doivent être soumise via ce formulaire pendant les périodes suivantes afin de pouvoir bénéficier d'un remboursement partiel :
J-60 avant le début de l'activité ou abonnement | 90% remboursé sur le prix total |
J-30 avant le début de l'activité ou abonnement | 50% remboursé sur le prix total |
J-15 avant le début de l'activité ou abonnement | 25% remboursé sur le prix total |
J-7 avant le début de l'activité ou abonnement | pas de remboursement |
L'organisateur fournit les services offerts conformément aux spécifications annoncées.
Les participants paient les prix convenus et respectent les conditions de paiement.
Les manquements.
Les prix sont indiqués (sauf indication contraire) en francs suisses (CHF).
Le paiement doit être reçu par l'entreprise au moment de l'inscription. Si le paiement n'est pas reçu à temps, l' peut annuler l'inscription sans fixer de délai selon l'art. 108 du Code Suisse des Obligations(CO).
En s'inscrivant aux activités, les participants acceptent le présent règlement et libèrent l'organisateur des activtés de toute responsabilité, conformément à la convention de reconnaissance et d'acceptation des risques et de décharge et d'indemnisation que les participants doivent signer au moment de l'inscription avant le début de l'activté ou de l'abonnement.
Les participants sont responsables de leur propre assurance accident, sauvetage, santé, propriété et responsabilité civile. Les participants doivent supporter tous les coûts qui résultent de leur recours à des tiers (tels que les services de secours) ou de recours à des tiers par l'organisateur de l'activité en leur nom. L'organisateur de l'activté recommande aux participants d'adhérer à la REGA. En outre, une assurance annulation est fortement recommandée.
En s'inscrivant, les participants acceptent que l'entreprise transmet leurs adresses au service photo officiel et aux associations. Les participants acceptent que l'organisateur des activités et les tiers utilisent les photographies et les séquences vidéos des cours pour les réseaux sociaux, les pages web et à d'autres fins de relations publiques. En prenant part à cours, les participants donnent leur accord à ce sujet. détient les droits sur les photographies et séquences vidéo. L'organisateur des activités informera séparément les participants sur les règles de protection des données.
L'enregistrement des numéros de téléphone se fait dans le profil personnel de l'utilisateur ou dans l'application spéciale d'enregistrement sur l'outil d'inscription. Les numéros de téléphone enregistrés sont utilisés pour l'envoi de SMS de bienvenue, d'information et de félicitations en relation avec les activités. En aucun cas, des SMS publicitaires ne seront envoyés. Le sponsor du service SMS peut être mentionné dans le texte du SMS. Après les cours, le numéro de téléphone sera archivé à des fins de responsabilité légale et dans le cadre de l'exécution du contre entre l'entreprise et le participant. Toutefois, ils ne doivent en aucun cas être transmis à des tiers ou utilisés d'une autre manière.
Occasionnellement, des informations peuvent être stockées localement sur des ordinateurs avec lesquels les utilisateurs peuvent être identifiés. Ces informations sont décrites comme des "cookies". ces fichiers texte stockés sur le disque dur d'un utilisateur ne contiennent aucune information personnelle mais facilitent son utilisation de nos pages Internet. Grâce aux cookies, nous pouvons fournir aux utilisateurs les contenus personnalisés souhaités sans qu'ils doivent s'enregistrer à nouveau à chaque visite. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour qu'un avertissement apparaisse avant le stockage d'un cookie. L'utilisateur peut aussi, de manière générale, refuser les cookies. Dans ce cas, certains services ne pourront pas être utilisés.
La fourniture d'informations personnelles via internet comporte toujours des risques et aucun système technique n'est complètement sûr contre la manipulation ou le sabotage. s'efforce, dans une mesure resonnable, de prendre des mesures pour empêcher l'accès non autorisé aux informations personnelles d'un utilisateur et l'utilisation non autorisation ou la falsification de ces informations et pour minimiser les risques correspondants.
Compte tenu de l'évolution technique d'Internet, élargit continuellement ses produits en ligne. En même temps, vérifie si des compléments ou des modifications de la déclaration de protection des données sont nécessaires. peut adapter ces règles ou le contenu de la page à tout moment - également sans annonce préalable - ou modifier ou bloquer l'accès à la page. publiera toutes les modifications de cette page.
Il n'existe aucun droit de rétractation du participant ou d'un autre partenaire contractuel pour tous les services offerts par .
Dans tous les cas, y compris en cas de commande depuis l'étranger, les relations juridiques entre le client et sont soumises au droit suisse, conformément aux dispositions du Code des Obligations (CO) et du Code Civil Suisse (CC). Le lieu d'exécution et juridique est à Delémont, siège social de l' qui est actuellement à Delémont.
Ce règlement a été mis en vigueur par l'entreprise, , le 20 août 2023. Il est valable pour les activités et abonnemnt organisées dans le cadre de l'entreprise .
En cas d'incohérence entre les différentes versions linguistiques, la version française de ce règlement s'applique.
Toutes modifications de ce règlement doit être approuvée par le conseil de surveillance de et sera publiée sur